Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSAREL
Monsieur Gaëtan TORTORA, Campagne Foudon, Route de Galice, 13100 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1327420
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque MUSAREL

Déposée le 16 octobre 1985 par monsieur Gaëtan TORTORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gaëtan TORTORA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque MUSAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSAREL est expirée depuis le 16 octobre 1995.

Gaëtan TORTORA a également déposé les autres marques suivantes : MUSAREL , PROVOLAIX


Monsieur Gaëtan TORTORA, Campagne Foudon, Route de Galice, 13100 AIX EN PROVENCE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Produits laitiers.